Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 octobre 2026
Version de travail : ce document sera validé par un juriste avant l'ouverture officielle du service.
1. Éditeur du site
Raison sociale : à compléter
Forme juridique et capital : à compléter
Siège social : à compléter
Immatriculation (RCCM) et identifiant fiscal : à compléter
Directeur de la publication : à compléter
Contact : formulaire de contact
2. Hébergement
Site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Données : Supabase, Inc., serveurs dans l'Union européenne (région de Paris).
3. Propriété intellectuelle
Le nom, l'identité visuelle, les textes et le code du site sont protégés. Les contenus publiés par les membres restent leur propriété ; ils accordent à l'éditeur le droit de les afficher pour les besoins du service.
4. Cartes et lieux
Fonds de carte © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence ODbL.
Contours officiels des régions, départements, communes, arrondissements, sous-préfectures et cantons : geoBoundaries (fichiers des instituts nationaux de statistique et d'OCHA, licences CC BY 4.0, CC BY 3.0 IGO, ODbL ou domaine public selon le pays).
Quartiers, villages, hameaux et villes : les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence ODbL, et GeoNames, sous licence Creative Commons Attribution 4.0.